Commune d'Alixan

PLU 2017

Documents à télécharger :

Conclusions du commissaire enquêteur

Rapport du commissaire enquêteur (10,5Mo)

Affiche officielle

 0 - Procédure

- Décision de la DREAL
- Délibération tirant le bilan de la Concertation
Publique
- Informations sur le dossier soumis à
enquête publique
- Compte rendu de la consultation des
Personnes Publiques Associées
- Copie des avis des Personnes Publiques Associées 

0 – Délibérations

1a – Rapport de présentation

1b – Annexe au rapport de présentation : Etude Loi Barnier

2a – Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)

2b – Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)

3 – Règlement (Pièce écrite)

4 – Règlement (Pièces graphiques)

     4.1 - Plan de zonage – Plan d’ensemble

     4.2 - Plan de zonage – Zoom du village et Zoom sur le quartier de la gare TGV (1/5000)

5a – Annexes (Pièces écrites)

     5a.1 - Liste des Servitudes d’Utilité Publique

     5a.2 - Eléments relatifs au réseau d’Eau Potable

     5a.3 - Eléments relatifs au réseau d’Assainissement

     5a.4 - Eléments relatifs au dispositif d’élimination des déchets

     5a.5 - Classement sonore des infrastructures et arrêté préfectoral

5b – Annexes (Pièces graphiques)

     5b.1 - Plan des Servitudes d’Utilité Publique

     5b.2 - Plan du Réseau d’Eau Potable

     5b.3 - Plan du Réseau d’Assainissement

     5b.4 -Plan du Périmètre ZAC

6 – Pièce complémentaire

     - Projet de Zonage d’Assainissement






Dernière modification le 29/07/2017

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